Les collectivités invitées à ne plus passer le bruit sous silence
Localtis : Plus encore que la pollution atmosphérique, le bruit – dont les sources vont croissant – est en passe de devenir l’ennemi public n°1 du citadin. En première ligne, les collectivités sont de plus en plus nombreuses à saisir le problème à bras-le-corps. Pour être efficace, le maire doit toutefois aller bien au-delà de la seule répression des atteintes à la tranquillité publique. État de la chaussée, organisation des activités, conception même de l’espace urbain, c’est en amont que la bataille se joue.
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Les nappes phréatiques bien rechargées mais la situation reste inquiétante dans le Roussillon
Localtis : Au 1er janvier, 61% des nappes phréatiques présentent des niveaux au-dessus des normales mensuelles, a annoncé le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) ce 15 janvier. Cela "permet d'espérer des niveaux satisfaisants en sortie d'hiver sur une grande partie du territoire", a indiqué…
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Textiles sanitaires, emballages, déchets du BTP : Amorce dénonce "une série de mauvaises nouvelles" pour les collectivités
Localtis : Pour l'association d'acteurs locaux engagés dans la transition écologique, la décision de limiter la filière de responsabilité élargie du producteur (REP) pour les textiles sanitaires à usage unique (TS2U) aux seules lingettes va s'avérer coûteuse pour les collectivités. Amorce proteste aussi contre un ré-agrément pour 5 ans des éco-organismes de la filière des emballages ménagers réalisé "sans aucune concertation". Elle craint également que le retard pris dans la mise en œuvre du réseau de collecte des déchets du BTP ne fasse peser sur les seules déchèteries publiques le maillage du territoire.
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Devant les sénateurs, Marc Ferracci défend les pistes d'amélioration des Territoires d'industrie
Localtis : À la suite de deux rapports critiques sur la phase I du programme Territoires d'industrie, le ministre de l'Industrie et de l'Énergie, Marc Ferracci, a défendu, devant les sénateurs, les améliorations en cours. Il a également annoncé vouloir reprendre l'idée de Michel Barnier d'assouplir les règles du ZAN pour les projets industriels.
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Protection juridique des espaces naturels : enjeux et défis du droit de l'environnement
Face à l'érosion croissante de la biodiversité et aux menaces pesant sur les écosystèmes, le droit de l'environnement s'est progressivement doté d'outils juridiques pour protéger les espaces naturels remarquables.
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Les chambres d’agriculture, un rouage stratégique de la politique agricole française
Ces établissements publics administrés par les élus issus du monde agricole accompagnent les exploitations dans leurs projets, leurs démarches, leurs plans de formation. Du 15 au 31 janvier, les agriculteurs élisent leurs représentants.
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Ombrières photovoltaïques sur parkings : onze fédérations déposent un recours devant le Conseil d’État
Localtis : C’était presque prévisible tant le millefeuille réglementaire relatif à l'obligation d'équiper certains parcs de stationnement de plus de 1.500 m2, et sur au moins 50% de leur superficie, en ombrières photovoltaïques est complexe dans sa mise en application et son calendrier.
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Expérimentation du "Oui pub" : le rapport d’évaluation enfin dévoilé
Localtis : Une diminution significative de la distribution des imprimés publicitaires est constatée sur les zones "Oui pub", mais aussi plus largement sur l’ensemble du territoire national. L’évaluation de cette expérimentation, qui doit s’achever fin avril, ne permet toutefois pas de conclure qu’un moindre recours au papier et un usage accru du numérique serait moins polluant.
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En vallée de Chevreuse, un syndicat des eaux jugé responsable après la pollution d'un cours d'eau
Le tribunal administratif de Versailles a condamné le syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (Siahvy) à indemniser les préjudices subis par des propriétaires riverains du Rhodon, ruisseau pollué à plusieurs reprises, en aval d'une station d'épuration.
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La lettre OiEau "Eau et Economie" de septembre - octobre 2024 est parue
L'Office International de l'Eau, association de droit français, reconnue d'utilité publique, créée en 1991, couvre le cycle de l'eau. Sa mission : développer les compétences pour mieux gérer l'eau, grâce à la Formation, la Coopération, l'Appui institutionnel et technique, les Systèmes...
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Tri à la source des biodéchets : une obligation qui peine à s'appliquer
Localtis : Un an après l'entrée en vigueur de l'obligation de tri à la source des biodéchets, une majorité de Français continue à jeter ses déchets alimentaires dans la poubelle grise, faute, souvent, de solutions pour les collecter séparément.
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Climat : 2023-2024 a dépassé le seuil de 1,5°C de réchauffement
Les deux dernières années ont dépassé en moyenne la limite de 1,5°C de réchauffement fixée par l'accord de Paris, signe d'une hausse des températures continue et inédite dans l'histoire moderne, a annoncé vendredi l'observatoire européen Copernicus.
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Déchets : petit florilège des derniers textes parus
Localtis : Plusieurs textes déposés sous le sapin concernent le secteur des déchets et l’économie circulaire. C’est notamment le cas s’agissant de la filière REP des emballages ménagers et papiers graphiques (ré-agrément des éco-organismes) et celle des textiles sanitaires à usage unique...
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L’UE assouplit temporairement l’accès aux Feder, FSE+ et Feader afin de faciliter le relèvement post-catastrophes naturelles
Localtis : Deux règlements européens paru au JOUE permettent de réaffacter divers fonds (Feder, FSE+, Feader) pour atténuer les conséquences négatives des catastrophes naturelles survenues depuis le 1er janvier 2024 ou pour venir en aide à des acteurs économiques touchés par ces catastrophes.
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Aides à l'électrification rurale : un décret amorce les grands travaux
Localtis : Accroître la performance du dispositif et permettre une dynamisation des aides pour faciliter l'accueil de la transition énergétique sur les réseaux publics de distribution d’électricité : tel est l’objectif affiché par le décret de refonte réglementaire du financement des aides aux...
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Réforme des redevances des agences de l'eau : toutes les collectivités auront-elles délibéré d’ici le 31 décembre 2024 ?
La réforme des redevances de l’agence de l’eau avait été annoncée par le Président de la République à l’occasion du « Plan Eau » le 30 mars 2023. Elle a, depuis, été formalisé
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Vidéos - Les glaciers vont-ils tous disparaître dans 100 ans ?
A cause des effets du réchauffement climatique, la fonte des glaces est inexorable. Emmanuel Thibert, glaciologue INRAE à l'Institut des Géosciences de l'Environnement de Grenoble, nous explique comment se forme un glacier et à quelle vitesse il fond.
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La plupart des nappes phréatiques bien remplies mais celles du Roussillon toujours au plus bas
Localtis : Malgré un ralentissement de la recharge en novembre, les nappes phréatiques restent largement bien remplies, à quelques exceptions près comme celles du Roussillon, au plus bas depuis deux ans, selon le bulletin mensuel publié ce 12 décembre du Bureau de recherches géologiques et...
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